Non responsabilité

Clause de non responsabilité (Disclaimer)

1. Contenu de l’offre online
L’auteur décline toute responsabilité concernant l’actualité, la correction, l’intégralité ou la qualité des informations fournies. Il ne peut être tenu pour responsable en cas de dommages matériels ou immatériels, qui seraient causés par l’utilisation ou la non utilisation des informations fournies, le cas échéant par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes, pour autant qu’il ne puisse être prouvé que l’auteur ait agi intentionnellement ou ait commis une négligence grave. Toutes les offres sont facultatives et sans obligation. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier ou compléter en partie les pages du site, voire la totalité de l’offre sans avertissement spécial préalable, ou encore d’en empêcher la publication temporairement ou définitivement.

2. Renvois et liens
Lorsque l’auteur renvoie directement ou indirectement à des sites internet („liens hypertexte“) dont il n’est pas responsable, sa responsabilité pourrait être engagée seulement dans le cas où il aurait connaissance du contenu du site et où il aurait, dans une mesure raisonnable, la possibilité technique d’empêcher son utilisation en cas de contenus illégaux. L’auteur reconnaît par là expressément qu’au moment où il a mis en place le lien hypertexte, aucun contenu illégal n’était identifiable sur les sites devant faire l’objet d’un renvoi. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, ainsi que sur la paternitédes sites cités dans les lien hypertextes. En conséquence de quoi, il se distance expressément de tous les contenus des sites faisant l’objet d’un renvoi par lien hypertexte qui seraient modifiés après la mise en place du lien hypertexte. Cette déclaration vaut pour tous les liens hypertexte mis en place dans son site proprement dit, ainsi que pour les contributions de tiers dans des livres d’or, forums de discussion, liste de sites, listes pour mailings et toutes les autres formes de banques de données, dont le contenu peut être modifié par des intervenants extérieurs. En cas d’informations erronées ou incomplètes et tout particulièrement de dommages matériels ou immatériels, qui seraient causés par l’utilisation ou la non utilisation des informations fournies, seul l’auteur du site faisant l’objet du renvoi peut être tenu pour responsable, et non l’auteur qui renvoie simplement par lien hypertexte à la publication mise en cause.

3. Droit d’auteur et d’identification
L’auteur s’efforce de respecter pour toutes les publications citées les droits d’auteurs afférents aux illustrations, graphiques, documents enregistrés, séquences vidéo et textes, d’utiliser ses propres illustrations, graphiques, enregistrements, voire des graphiques, enregistrements, séquences vidéo et textes non protégés par une licence. Toutes les marques et logos le cas échéant déposés cités dans le cadre de l’offre internet sont protégés par la législation en vigueur relative aux droits de propriété et d’identification des auteurs respectifs. Une simple citation ne permet pas de conclure qu’une marque n’est pas protégée par les droits de tiers. Les droits de reproduction afférents aux objets conçus par l’auteur du site lui-même lui appartiennent en exclusivité. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, enregistrements, séquences vidéo et textes dans d’autres publications sous forme électronique ou de document imprimé est interdite sans autorisation expresse de l’auteur.

4. Protection des données personnelles
Pour autant que l’offre internet permette d’indiquer des données privées ou professionnelles (adresses de courriel, noms, adresses postales), ces indications restent expressément facultatives pour l’utilisateur. L’utilisation et le paiement de tous les services proposés sont expressément autorisés sans obligation d’indication de telles données – si possible techniquement et raisonnablement -, voire de manière anonyme ou sous un pseudonyme. L’utilisation des données de contact, comme les adresses postales, les numéros de téléphone et de télécopie, ainsi que les adresses de courriel par des tiers pour envoyer des informations non expressément demandées est interdite. L’auteur se réserve expressément le droit de poursuivre en justice les auteurs de spams qui ne respecteraient pas cette interdiction.

4a. Google Analytics
Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (“Google”). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

5. Valeur légale de cette clause de non responsabilité
Cette clause de non responsabilité fait partie intégrante de l’offre internet à partir de laquelle l’auteur a mis en place un renvoi sur ce site. Pour le cas où des parties ou des formulations isolées du présent texte ne correspondraient pas ou plus à la législation en vigueur, le contenu et la valeur légale des parties restantes du document ne seraient pas remises en question.