Non responsabilité

Clause de non responsabilité (Disclaimer)

1. Contenu de l'offre en ligne

L'auteur décline toute responsable quant à l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Les réclamations de responsabilité contre l'auteur qui se réfèrent à des dommages de nature matérielle ou immatérielle qui ont été causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations fournies ou par l'utilisation d'informations incorrectes et incomplètes sont exclues, tant qu'aucune faute intentionnelle ou négligence grossière de la part de l'auteur n'est démontrée. Toutes les offres sont sans engagement. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer des parties des pages ou l'intégralité de l'offre sans préavis ou de cesser la publication temporairement ou définitivement.

2. Références et liens

Pour les références directes ou indirectes à des sites externes (« hyperliens ») qui ne relèvent pas de la responsabilité de l'auteur, une obligation de responsabilité n'entrerait en vigueur que dans le cas où l'auteur aurait connaissance de leur contenu et qu'il serait techniquement possible et raisonnable pour lui d'en empêcher l'utilisation en cas de contenu illégal. L'auteur déclare expressément qu'au moment de la création de liens, aucun contenu illégal n'était reconnaissable sur les pages liées. L'auteur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, le contenu ou la paternité des pages liées. Par conséquent, il se dissocie expressément de tous les contenus de toutes les pages liées / associées qui ont été modifiées après l'établissement du lien. Cette déclaration s'applique à tous les liens et références définis dans sa propre offre Internet ainsi qu'aux entrées externes dans les livres d'or, les forums de discussion, les répertoires de liens, les listes de diffusion et dans toutes les autres formes de bases de données auxquelles l'accès en écriture externe est possible. Pour les contenus illégaux, incorrects ou incomplets et en particulier pour les dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation de ces informations présentées, c'est le fournisseur de la page à laquelle il a été fait référence qui est responsable, et non celui qui ne fait que renvoyer à la publication concernée.

3. Droit d'auteur et droit des marques

L'auteur s'efforce de respecter dans toutes les publications les droits d'auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser des images, des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes créés par lui-même ou ou d'utiliser des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes sans licence. Toutes les marques commerciales et marques déposées mentionnées dans l'offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions de la loi sur les marques en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires respectifs. Cette simple mention ne suffit pas pour en conclure que les marques ne sont pas protégées par des droits de tiers ! Le copyright des objets publiés créés par l'auteur reste uniquement la propriété de l'auteur des pages. La reproduction ou l'utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées n'est pas autorisée sans le consentement exprès de l'auteur.

4. Protection des données

Toutes les informations sur notre politique de confidentialité des données peuvent être trouvées ici : https://www.efoy-comfort.com/fr/politique-de-confidentialite

5. Validité juridique de cette clause de non-responsabilité

Cette clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie de l'offre Internet à partir de laquelle cette page a été référencée. Si des parties ou des formulations individuelles de ce texte ne correspondent pas, ne correspondent plus ou ne correspondent plus complètement à la situation juridique actuelle, le contenu ou la validité des autres parties ne seront pas influencés par ce fait.